
| Logiciel de gestion pour la médecine du sommeil
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lunapse.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site LUNAPSE impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales par l’utilisateur.
LUNAPSE est édité par la société THE HIVE, société immatriculée en France.
LUNAPSE
E-mail : contact@lunapse.fr
Le site www.lunapse.fr est hébergé par :
Scaleway
8 rue de la Ville l’Evêque,
75008 Paris, France
https://www.scaleway.com/fr/
En utilisant le site www.lunapse.fr, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par LUNAPSE.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site d’une manière contraire aux lois en vigueur ni à porter atteinte à l’intégrité ou au bon fonctionnement du site.
Les informations diffusées sur le site LUNAPSE sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
Malgré une mise à jour régulière, LUNAPSE ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou la pertinence des informations publiées.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sous sa responsabilité exclusive.
Tout téléchargement de contenu se fait aux risques de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
LUNAPSE ne saurait être tenue responsable d’un dommage quelconque subi par le système informatique de l’utilisateur ou d’une perte de données consécutive au téléchargement.
Les liens hypertextes vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de LUNAPSE, ceux-ci étant fournis à titre de commodité.
LUNAPSE n’exerce aucun contrôle sur les contenus externes et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou légalité.
L’ensemble des éléments du site www.lunapse.fr (textes, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels, icônes, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de LUNAPSE.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du site ou de l’un de ses éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de LUNAPSE.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les utilisateurs sont autorisés à créer un lien hypertexte vers la page d’accueil du site à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Toute création de lien profond ou d’intégration du site dans un cadre (“framing”) est interdite sans autorisation préalable de LUNAPSE.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, LUNAPSE collecte et traite des données à caractère personnel dans le respect de la réglementation.
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, et de portabilité de ses données.
Ces droits peuvent être exercés à tout moment par e-mail à l’adresse :
contact@lunapse.fr
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité dédiée.
Le site www.lunapse.fr peut utiliser des cookies afin de :
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ou supprimer les cookies.
Toutefois, certaines parties du site pourraient ne pas fonctionner correctement sans leur acceptation.
En poursuivant la navigation sur le site, l’utilisateur accepte l’usage de cookies conformément à notre Politique de gestion des cookies.
LUNAPSE met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger les données contre tout accès non autorisé, perte, altération ou destruction.
Cependant, l’utilisateur reconnaît que l’internet n’est pas un environnement parfaitement sécurisé et que LUNAPSE ne peut garantir une sécurité absolue.
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de LUNAPSE.
La langue de référence pour le règlement de tout contentieux est le français.
Pour toute question, remarque ou demande d’information concernant le site, vous pouvez contacter :